Table des matières de l'Edition 2011 du DCR
OEV 4
OAGE
OECGF
OAC
ORT
OACP
OMCO
FABER
OVCC
ADMAS
MOFIS
ORAR
SDR
OCS
OTS
LRPL
ORPL
OREMB
ORTB
OURN
ORN
Ordonnance sur les émissions de gaz d'échappement des cyclomoteurs.
Ordonnance sur les appareils mesureurs des gaz d'échappement des moteurs à combustion.
Ordonnance relative à l'entretien et au contrôle subséquent des voitures automobiles en ce qui concerne les émissions de gaz d'échappement et de fumés.
Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière.
Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers.
Ordonnance réglant l'admission des chauffeurs.
Ordonnance sur les moniteurs de conduite.
Ordonnance sur le registre des autorisations de conduire.
Ordonnance concernant les véhicules automobile de la Confédération et leurs conducteurs.
Ordonnance sur le registre ADMAS.
Ordonnance sur le registre MOIFS.
Ordonnance sur le registre des accidents de la route.
Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par la route.
Ordonnance sur les conseillers à la sécurité.
Ordonnance concernant le trafic S.
Loi relative à une redevance sur le trafic des poids lourds.
Ordonnance relative à une redevance sur le trafic des poids lourds.
Ordonnance sur le remboursement de la redevance sur le trafic des poids lourds du trafic combiné.
Ordonnance sur le remboursement de la redevance pour les transports de bois brut.
Ordonnance sur la vignette routière.
Ordonnance sur les routes nationales.
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Loi fédérale sur la circulation routière.
Ordonnance sur le contrôle de la circulation routière.
Ordonnance de l'OFROU concernant OCCR.
Loi sur les amendes d'ordre.
Ordonnance sur les amendes d'ordre.
Ordonnance régissant les émoluments de l'OFROU.
Ordonnance sur les règles de la circulation routière.
Ordonnance concernant les taux d'alcoolémie
limites admis en matière de circulation routière.
Ordonnance sur les chauffeurs.
Ordonnance sur la durée du travail et du repos des conducteurs de véhicules légers affectés au transport professionnel.
Ordonnance sur le registre des cartes de tachygraphe.
Ordonnance sur la signalisation routière.
Ordonnance concernant les normes applicables à la signalisation des routes, des chemins pour pièton et des chemins de randonnées pédestre.
Ordonnance sur les zones 30 et les zones de rencontre.
Ordonnance concernant les routes de grand transit.
Ordonnance sur l'assurance des véhicules.
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers.
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques.
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les tracteurs agricoles.
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles et tricycles légers à moteur.
LCR
OCCR
OOCCR
LAO
OAO
OEMOL
OCR
OAL
OTR 1
OTR 2
ORCT
OSR
ONS
OZ30
ROUTES
OAV
OETV
OETV 1
OETV 2
OETV 3
